Contrat de Licence Utilisateur Final d'OkMap Desktop
Veuillez lire attentivement les conditions suivantes
Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final régit l'utilisation d'OkMap Desktop (ci-après dénommé le Logiciel) et est conclu entre l'Utilisateur (personne physique ou morale) et le Concédant.
Le terme « Logiciel » comprend l'application OkMap Desktop, les éventuels composants associés, la documentation électronique ainsi que tout autre matériel distribué avec le logiciel.
En installant, copiant ou utilisant le Logiciel, l'Utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté les termes du présent Contrat de Licence. Si l'Utilisateur n'accepte pas ces conditions, il doit cesser d'utiliser le logiciel et supprimer toutes les copies de ses appareils.
Pour obtenir des informations sur les conditions générales d'utilisation du logiciel, veuillez consulter les Conditions d'utilisation. Pour obtenir des informations concernant les achats, le droit de rétractation et les remboursements, veuillez consulter la page Retours et remboursements.
1. Licence d'utilisation
OkMap Desktop est distribué par Manuela Silvestri (ci-après dénommée le « Concédant »).
Le Concédant détient tous les droits de propriété et autres droits relatifs au Logiciel mis à disposition en ligne ainsi qu'à toutes ses versions ultérieures.
La présente Licence accorde à l'Utilisateur un droit non exclusif et non transférable d'utiliser le Logiciel conformément aux conditions suivantes :
- Le Logiciel peut être utilisé sur un seul PC pour chaque licence achetée.
- Les codes d'enregistrement sont strictement personnels et ne peuvent être cédés à des tiers.
- Chaque licence comprend jusqu'à 5 activations. Des activations supplémentaires peuvent être accordées à la discrétion du Concédant en cas de réinstallation du système, de remplacement du matériel ou pour d'autres besoins légitimes.
2. Droits d'auteur
Le Logiciel est protégé par les lois applicables relatives au droit d'auteur, à la propriété intellectuelle et aux autres réglementations nationales, ainsi que par les traités et accords internationaux.
Le Logiciel, toute copie de celui-ci et chacun de ses composants (y compris, sans limitation, les images, icônes, photographies, animations, vidéos, textes et documentation électronique) sont la propriété exclusive du Concédant et ne peuvent être reproduits, distribués ou utilisés autrement que dans les cas expressément autorisés par la présente Licence.
Tous les droits relatifs aux marques, noms commerciaux et autres signes distinctifs appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
3. Utilisation du Logiciel et clause de résiliation
3.1) Logiciel
L'Utilisateur peut installer et utiliser le Logiciel conformément aux conditions et limitations prévues par la présente Licence.
3.2) Restrictions relatives à l'ingénierie inverse, à la décompilation et au désassemblage
L'Utilisateur ne peut pas effectuer d'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier ou traduire le Logiciel, sauf dans les cas expressément autorisés par la législation applicable.
3.3) Séparation des composants
Le Logiciel est concédé sous licence comme un produit unique et indivisible. Ses composants ne peuvent être séparés pour quelque utilisation que ce soit.
Le non-respect par l'Utilisateur des dispositions de la présente Licence, y compris celles prévues aux sections 3.1, 3.2 et 3.3, entraînera la résiliation automatique de la Licence. Dans ce cas, le Concédant pourra exiger de l'Utilisateur la destruction de toutes les copies du Logiciel ainsi que de tous les composants associés en sa possession. Le Concédant se réserve le droit de demander réparation pour tout dommage subi.
4. Exclusion de garantie
Le Logiciel est fourni TEL QUEL, sans aucune garantie expresse ou implicite.
Le Concédant ne garantit pas que le logiciel soit exempt d'erreurs, qu'il réponde aux besoins spécifiques de l'Utilisateur, ni qu'il soit compatible avec une configuration matérielle ou logicielle particulière.
Les composants ou applications tiers utilisés avec le Logiciel restent soumis à leurs propres conditions de licence et de garantie.
5. Limitation de responsabilité
En aucun cas le Concédant ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects (y compris la perte de bénéfices, la perte d'économies, l'interruption d'activité, la perte d'informations, la perte de données ou toute autre perte économique) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Logiciel, même si le Concédant a été informé de la possibilité de tels dommages. Cette limitation de responsabilité s'applique que le Logiciel ait été utilisé ou non conformément aux instructions du Concédant.
Le Logiciel constitue un outil d'assistance et ne doit pas être utilisé comme seule source d'information pour des activités de navigation, d'orientation ou liées à la sécurité.
Le Concédant ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du Logiciel comme outil de navigation.
6. Loi applicable, juridiction et compétence
Le présent Contrat est régi par le droit italien. Nonobstant toute règle de conflit de lois ou convention internationale applicable, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent Contrat sera soumis exclusivement à la Juridiction Italienne, avec compétence exclusive du Tribunal de Rome.
7. Forme écrite
Toute modification du présent Contrat doit être effectuée par écrit pour être valable. Les parties conviennent qu'aucune déclaration verbale antérieure, concomitante ou postérieure ne produira d'effet juridique ni ne modifiera les présentes conditions. Le Concédant se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment et communiquera ces modifications par tout moyen approprié, notamment par leur publication sur son site web.
8. Traduction
Si la présente Licence est traduite dans une autre langue, la version italienne prévaudra en cas de divergence ou de difficulté d'interprétation.
Avertissement
Le présent avertissement constitue une partie intégrante et essentielle des conditions de licence qui précèdent.
L'Utilisateur déclare avoir lu attentivement et compris les sections 3 (Utilisation du Logiciel et clause de résiliation), 4 (Exclusion de garantie), 5 (Limitation de responsabilité), 6 (Loi applicable et juridiction) et 7 (Forme écrite), et en accepter expressément le contenu.
L'Utilisateur doit également accepter spécifiquement les conditions de licence des logiciels tiers suivants :
OkMap utilise également les composants logiciels et ressources tiers suivants :